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Marques déposées par monsieur LOISEL Jean-Luc
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Vign pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vign pack
M. LOISEL Jean-Luc
Mme LOISEL Corinne

Numéro de dépôt :
4001817
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
Vign pack de LOISEL Jean-Luc

Présentation de la marque Vign pack

Déposée le 29 avril 2013 par monsieur LOISEL Jean-Luc et madame LOISEL Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vign pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Les déposants sont monsieur LOISEL Jean-Luc domicilié(e) 430 Impasse Conti - 07400 - MEYSSE - France et madame LOISEL Corinne domicilié(e) 430 Impasse Conti - 07400 - MEYSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MARY-MOREAU, Mme MARY Valérie domicilié(e) 22 rue des Hortes - 30100 - ALES - France.

La marque Vign pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vign pack est expirée depuis le 29 avril 2023.

LOISEL Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : Vincent Jouret Coffrets & Etuis Depuis 1905 Bien plus qu'une boîte!


M. LOISEL Jean-Luc - 430 Impasse Conti - 07400 - MEYSSE - France

Mme LOISEL Corinne - 430 Impasse Conti - 07400 - MEYSSE - France


SELARL MARY-MOREAU, Mme MARY Valérie - 22 rue des Hortes - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Toutes boîtes en carton et en papier ; tous emballages en carton et en papier ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente de toutes boîtes en carton et en papier ; vente de tous emballages en carton et en papier.