Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine
LOISEL JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3295627
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/06/2014
COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine de LOISEL JEAN-LUC

Présentation de la marque COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine

Déposée le 4 juin 2004 par LOISEL JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est LOISEL JEAN-LUC domicilié(e) « La Croix Aux Herbes »,35120 MONT-DOL - 35120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL JEAN-LUC domicilié(e) « La Croix Aux Herbes »,35120 MONT-DOL - 35120 - France.

La marque COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine est expirée depuis le 4 juin 2014.


LOISEL JEAN-LUC - « La Croix Aux Herbes »,35120 MONT-DOL - 35120 - France


LOISEL JEAN-LUC - « La Croix Aux Herbes »,35120 MONT-DOL - 35120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.