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Marques déposées par monsieur Loisel Alain
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HàC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HàC
M. Loisel Alain

Numéro de dépôt :
3901856
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
HàC de Loisel Alain

Présentation de la marque HàC

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur Loisel Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HàC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Loisel Alain domicilié(e) 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loisel Alain domicilié(e) 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France.

La marque HàC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HàC est expirée depuis le 2 mars 2022.

Loisel Alain a également déposé les autres marques suivantes : holiday a la Carte, A la Carte Group


M. Loisel Alain - 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France


M. Loisel Alain - 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Affaires financières ; affaires immobilières ; gestion financière ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; Organisation de voyages par un tour operateur, par une agence de voyage.

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.