Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECAILLE ET PLUME
Monsieur LOISEAUX Philippe, Jean, Pierre Louis, et Madame Marie, Yvonne, Louise NAEL son épouse, demeurant ensemble à

Numéro de dépôt :
1374751
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1996
ECAILLE ET PLUME de LOISEAUX Philippe

Présentation de la marque ECAILLE ET PLUME

Déposée le 14 octobre 1986 par monsieur LOISEAUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECAILLE ET PLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOISEAUX Philippe domicilié(e) PARIS (7ème), rue Duvivier, no 25. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER-CASSAGNE S.A. 20, rue Laffitte - PARIS 75009. - France.

La marque ECAILLE ET PLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAILLE ET PLUME est expirée depuis le 14 octobre 1996.

LOISEAUX Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ECAILLE ET PLUME


Monsieur LOISEAUX Philippe, Jean, Pierre Louis, et Madame Marie, Yvonne, Louise NAEL son épouse, demeurant ensemble à - PARIS (7ème), rue Duvivier, no 25. - France


CABINET CHEVALIER-CASSAGNE S.A. 20, rue Laffitte - PARIS 75009. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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