Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O ORANGE MILK
LOISEAU SYLVAIN DAVID

Numéro de dépôt :
3319554
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
O ORANGE MILK de LOISEAU SYLVAIN DAVID

Présentation de la marque O ORANGE MILK

Déposée le 18 octobre 2004 par LOISEAU SYLVAIN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O ORANGE MILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est LOISEAU SYLVAIN DAVID domicilié(e) RUE DES FOUGÈRES,64400 GURMENÇON - 64400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain LOISEAU domicilié(e) RUE DES FOUGÈRES,64400 GURMENÇON - 64400 - France.

La marque O ORANGE MILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O ORANGE MILK est expirée depuis le 18 octobre 2014.


LOISEAU SYLVAIN DAVID - RUE DES FOUGÈRES,64400 GURMENÇON - 64400 - France


Sylvain LOISEAU - RUE DES FOUGÈRES,64400 GURMENÇON - 64400 - France


Inscription le 7 février 2005 - retrait partiel n°407436 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Compact disque, cassette vidéo, DVD. Concerts ou autres évènements musicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.