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Marques déposées par la société LOISEAU SEMENCES
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LOISEAU SEMENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOISEAU SEMENCES
LOISEAU SEMENCES

Numéro de dépôt :
1343343
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque LOISEAU SEMENCES

Déposée le 19 février 1986 par la société LOISEAU SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOISEAU SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LOISEAU SEMENCES domicilié(e) "Les Goderies" RUANDIN, 72230 ARNAGE (dossier no 2061713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 745 189 .

La marque LOISEAU SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOISEAU SEMENCES est expirée depuis le 19 février 2006.


LOISEAU SEMENCES - "Les Goderies" RUANDIN, 72230 ARNAGE (dossier no 2061713) - France - SIREN 318745189



Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1996 n°2061713 - Publication au BOPI 1996-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.