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Marques déposées par la société LOISEAU JEAN-PIERRE
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LE VALENÇAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VALENÇAY
LOISEAU JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3455293
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
LE VALENÇAY de LOISEAU JEAN-PIERRE

Présentation de la marque LE VALENÇAY

Déposée le 6 octobre 2006 par la société LOISEAU JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VALENÇAY »

Le déposant est la société LOISEAU JEAN-PIERRE domicilié(e) LA PETITE BERRICHONNE, 32 RUE DE VERDUN,36600 VALENÇAY - 36600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 246 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEAU domicilié(e) 32 RUE DE VERDUN,36600 VALENÇAY - 36600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALENÇAY est expirée depuis le 6 octobre 2016.


LOISEAU JEAN-PIERRE - LA PETITE BERRICHONNE, 32 RUE DE VERDUN,36600 VALENÇAY - 36600 - France - SIREN 392246922


LOISEAU - 32 RUE DE VERDUN,36600 VALENÇAY - 36600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511231 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602943 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Biscuits. Croquets aux amandes.