LE VALENÇAY
Présentation de la marque LE VALENÇAY
Déposée le 6 octobre 2006 par la société LOISEAU JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VALENÇAY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALENÇAY est expirée depuis le 6 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511231 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602943 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11