Présentation de la marque SELECTION LOISEAU & REGNAULT
Déposée le 7 novembre 2001 par LOISEAU Daniel et REGNAULT Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELECTION LOISEAU & REGNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Les déposants sont LOISEAU Daniel, domicilié(e) 66, route de Chartres, 91440 BURES SUR YVETTE - France et REGNAULT Pierre, domicilié(e) 50 bis, route de Favreuse VAUHALLAN, 91430 IGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque SELECTION LOISEAU & REGNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOISEAU Daniel - 66, route de Chartres, 91440 BURES SUR YVETTE - France
REGNAULT Pierre - 50 bis, route de Favreuse VAUHALLAN, 91430 IGNY - France
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Viande, poisson, volailles autres que des volailles domestiques abattues du genre "gallus", gibier ; extraits de viande ; sauces et jus de viande ; salaisons, charcuteries ; plats cuisinés à base de viande, volaille, poisson, gibier ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier ; huiles et graisses comestibles ; poissons crus, cuits ou marinés ; mollusques, crustacés, oursins, caviar, grenouilles ; produits comestibles à base de poisson, de mollusques, de crustacés ou d'algues ; plats cuisinés à base de poisson, de mollusques, de crustacés ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes. Poisson, mollusques et crustacés vivants ; algues pour l'alimentation humaine ; plats cuisinés à base de céréales, de pâte, de pâtes alimentaires, de riz. Poissons, mollusques et crustacés vivants ; algues pour l'alimentation humaine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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