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Marques déposées par monsieur Loiseau Bastien
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Le Coq Gaulois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Coq Gaulois
M. Loiseau Bastien

Numéro de dépôt :
4084042
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2024
Le Coq Gaulois de Loiseau Bastien

Présentation de la marque Le Coq Gaulois

Déposée le 5 mai 2014 par monsieur Loiseau Bastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Coq Gaulois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Loiseau Bastien domicilié(e) 33 Rue Gambetta - 21210 - SAULIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loiseau Bastien domicilié(e) 33 Rue Gambetta - 21210 - SAULIEU - France.

La marque Le Coq Gaulois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Coq Gaulois est expirée depuis le 5 mai 2024.


M. Loiseau Bastien - 33 Rue Gambetta - 21210 - SAULIEU - France


M. Loiseau Bastien - 33 Rue Gambetta - 21210 - SAULIEU - France


Errata de la publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Republication pour erratum - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 12 février 2015 - Rejet partiel n°642839 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.