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Marques déposées par monsieur Loiseau Bastien
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Bastien Loiseau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bastien Loiseau
M. Loiseau Bastien

Numéro de dépôt :
4209361
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2025
Bastien Loiseau de Loiseau Bastien

Présentation de la marque Bastien Loiseau

Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur Loiseau Bastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bastien Loiseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Loiseau Bastien domicilié(e) 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loiseau Bastien domicilié(e) 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France.

La marque Bastien Loiseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastien Loiseau arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Loiseau Bastien a également déposé les autres marques suivantes : TAQ Loiseau


M. Loiseau Bastien - 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France


M. Loiseau Bastien - 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685382 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.