Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD CHAP
LOIS TRADEMARK COMPANY LTD (société organisée sous les lois de Guernesey) Sydney Vane House, St. Peter Port, Guernesey - (ILES ANGLO-NORMANDES)

Numéro de dépôt :
1301065
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque OLD CHAP

Déposée le 18 février 1985 par LOIS TRADEMARK COMPANY LTD (société organisée sous les lois de Guernesey) Sydney Vane House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD CHAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOIS TRADEMARK COMPANY LTD (société organisée sous les lois de Guernesey) Sydney Vane House, St. Peter Port, Guernesey - (ILES ANGLO-NORMANDES) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque OLD CHAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD CHAP est expirée depuis le 18 février 1995.


LOIS TRADEMARK COMPANY LTD (société organisée sous les lois de Guernesey) Sydney Vane House, St. Peter Port, Guernesey - (ILES ANGLO-NORMANDES) - Espagne


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vêtements.