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Marques déposées par monsieur lois TOURET
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B CITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B CITY
M. lois TOURET

Numéro de dépôt :
4266080
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
B CITY de lois TOURET

Présentation de la marque B CITY

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par monsieur lois TOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur lois TOURET domicilié(e) 27 RUE CHAUVEAU - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lois TOURET domicilié(e) 27 RUE CHAUVEAU - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque B CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B CITY arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

lois TOURET a également déposé les autres marques suivantes : MDI . Module de Démarrage Instantané


M. lois TOURET - 27 RUE CHAUVEAU - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


M. lois TOURET - 27 RUE CHAUVEAU - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.