Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZABAL
Monsieur Loïs CROS

Numéro de dépôt :
4635570
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
ZABAL de Loïs CROS

Présentation de la marque ZABAL

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur Loïs CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZABAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Loïs CROS domicilié(e) 8 Avenue des iris - 40230 - Tosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, Monsieur MENUISERIES ZABAL domicilié(e) ZA Pignadas - 64240 - Hasparren - France.

La marque ZABAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZABAL arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


Monsieur Loïs CROS - 8 Avenue des iris - 40230 - Tosse - France


SARL, Monsieur MENUISERIES ZABAL - ZA Pignadas - 64240 - Hasparren - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes à volet roulant métalliques; Portes-fenêtres en aluminium; Portes-fenêtres métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Volets à enroulement en métal; Volets d'intérieur métalliques; Volets de sécurité en métal; Volets en métal; Volets métalliques; Volets métalliques à enroulement; Volets métalliques roulants pour fenêtres; Volets roulants en métal; Volets roulants métalliques pour portes à des fins de sécurité ;

Cadres de fenêtres en matières plastiques; Éléments de fenêtres en verre; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques; Produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments; Volets de portes non métalliques; Volets de sécurité en matériaux non métalliques; Volets en bois; Volets en matériaux non métalliques; Volets en matières plastiques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Volets intérieurs non métalliques pour fenêtres; Volets non métalliques; Volets non métalliques d'extérieur pour bâtiment; Volets non métalliques pour fenêtres; Volets roulants non métalliques ;

Meubles de cuisine; Meubles de cuisine intégrés; Meubles de cuisines d'exposition; Meubles pour cuisine; Placards de cuisine; Volets intérieurs ;

Installation de portes et de fenêtres; Isolation thermique de fenêtres; Pose d'encadrements de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Services d'un entrepreneur en menuiserie ;

Menuiserie [fabrication sur mesure].