Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur Loïs CROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZABAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-17 du 24 avril 2020.
Le déposant est monsieur Loïs CROS domicilié(e) 8 Avenue des iris - 40230 - Tosse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, Monsieur MENUISERIES ZABAL domicilié(e) ZA Pignadas - 64240 - Hasparren - France.
La marque ZABAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZABAL arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.
Monsieur Loïs CROS - 8 Avenue des iris - 40230 - Tosse - France
SARL, Monsieur MENUISERIES ZABAL - ZA Pignadas - 64240 - Hasparren - France
Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes à volet roulant métalliques; Portes-fenêtres en aluminium; Portes-fenêtres métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Volets à enroulement en métal; Volets d'intérieur métalliques; Volets de sécurité en métal; Volets en métal; Volets métalliques; Volets métalliques à enroulement; Volets métalliques roulants pour fenêtres; Volets roulants en métal; Volets roulants métalliques pour portes à des fins de sécurité ;
Cadres de fenêtres en matières plastiques; Éléments de fenêtres en verre; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques; Produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments; Volets de portes non métalliques; Volets de sécurité en matériaux non métalliques; Volets en bois; Volets en matériaux non métalliques; Volets en matières plastiques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Volets intérieurs non métalliques pour fenêtres; Volets non métalliques; Volets non métalliques d'extérieur pour bâtiment; Volets non métalliques pour fenêtres; Volets roulants non métalliques ;
Meubles de cuisine; Meubles de cuisine intégrés; Meubles de cuisines d'exposition; Meubles pour cuisine; Placards de cuisine; Volets intérieurs ;
Installation de portes et de fenêtres; Isolation thermique de fenêtres; Pose d'encadrements de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Services d'un entrepreneur en menuiserie ;
Menuiserie [fabrication sur mesure].
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