Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par monsieur Loïs Bernal et monsieur Marco Morais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Les déposants sont monsieur Loïs Bernal domicilié(e) HLM Roquecoquille, 25 avenue Jean Mermoz, Bat 25 - 13160 - Chateaurenard - France et monsieur Marco Morais domicilié(e) 586 Chemin du Moulin d'Eyragues - 13160 - Chateaurenard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric de Moustier, M. Eric de Moustier domicilié(e) Les marches du palais, 4 avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France.
La marque ML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.
M. Loïs Bernal - HLM Roquecoquille, 25 avenue Jean Mermoz, Bat 25 - 13160 - Chateaurenard - France
M. Marco Morais - 586 Chemin du Moulin d'Eyragues - 13160 - Chateaurenard - France
SELARL Eric de Moustier, M. Eric de Moustier - Les marches du palais, 4 avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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