Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFOL C
LOIRET ET HAENTJENS S.A.

Numéro de dépôt :
99803595
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque QUALIFOL C

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LOIRET ET HAENTJENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFOL C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOIRET ET HAENTJENS domicilié(e) 2 Place de la Bourse, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRET ET HAENTJENS S.A. Monsieur André BROCHE - France.

La marque QUALIFOL C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFOL C est expirée depuis le 12 juillet 2009.

LOIRET ET HAENTJENS a également déposé les autres marques suivantes : PROCAMEL , GLYCEMEL , NAVIMPEX THE COCONUT COMPANY , REGALIC , SUPERBOLIC , OPTIMEL , REGALIC , " L & H " EXTRA , OPTILIC , FRUIT & ROOTS Vegetal & Natural Foods


LOIRET ET HAENTJENS S.A. - 2 Place de la Bourse, 44000 NANTES - France - SIREN 854800315


LOIRET ET HAENTJENS S.A. Monsieur André BROCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

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