Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAMEL
LOIRET ET HAENTJENS S.A.

Numéro de dépôt :
95570463
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque PROCAMEL

Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LOIRET ET HAENTJENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOIRET ET HAENTJENS domicilié(e) 2, Place de la Bourse, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRET ET HAENTJENS S.A. Mr Dominique van HUFFEL - France.

La marque PROCAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAMEL est expirée depuis le 27 avril 2005.

LOIRET ET HAENTJENS a également déposé les autres marques suivantes : GLYCEMEL , NAVIMPEX THE COCONUT COMPANY , REGALIC , SUPERBOLIC , OPTIMEL , REGALIC , " L & H " EXTRA , QUALIFOL C , OPTILIC , FRUIT & ROOTS Vegetal & Natural Foods


LOIRET ET HAENTJENS S.A. - 2, Place de la Bourse, 44000 NANTES - France - SIREN 854800315


LOIRET ET HAENTJENS S.A. Mr Dominique van HUFFEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Aliment composé liquide pour animaux à base de mélasse et autres co-produits