Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) LOIRET ET HAENTJENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOIRET ET HAENTJENS domicilié(e) 2 PLACE DE LA BOURSE - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 854 800 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque PROCAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOIRET ET HAENTJENS, Société anonyme - 2 PLACE DE LA BOURSE - 44000 - NANTES - France - SIREN 854800315
TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615737 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14
Sirop de mélasse ;Aliments pour les animaux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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