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Marques déposées par la société LOIRET David
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ELYSEE CONSTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE CONSTANCE
LOIRET David

Numéro de dépôt :
3152579
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
ELYSEE CONSTANCE de LOIRET David

Présentation de la marque ELYSEE CONSTANCE

Déposée le 8 mars 2002 par la société LOIRET David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société LOIRET David domicilié(e) 57 Rue Gefila,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 568 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID LOIRET domicilié(e) 57 Rue Gefila,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque ELYSEE CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE CONSTANCE est expirée depuis le 8 mars 2012.


LOIRET David - 57 Rue Gefila,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 439568957


Monsieur DAVID LOIRET - 57 Rue Gefila,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Toutes boissons alcoolisées tel champagne, vins de toute provenance et alcool dit fort tel whisky, tequila ainsi que tout digestifs Bières et toutes boissons tel sirops et eaux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.