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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Loire Vins Domaines
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Loire Vins Domaines
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Loire Vins Domaines
Loire Vins Domaines GIE

Numéro de dépôt :
3471919
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Loire Vins Domaines de Loire Vins Domaines

Présentation de la marque Loire Vins Domaines

Déposée le 26 décembre 2006 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Loire Vins Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loire Vins Domaines »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Loire Vins Domaines domicilié(e) Domaine Spelty, Le Carroi Portier,37500 CRAVANT LES COTEAUX - 37500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 280 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Vins Domaines domicilié(e) Domaine Spelty, Le Carroi Portier,37500 CRAVANT LES COTEAUX - 37500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Loire Vins Domaines a également déposé les autres marques suivantes : L'éternelle , Clos de Beaulieu , Domaine Les Marquises , LOIRE VINS DOMAINES , Clos Boissé , Clos Chapin


Loire Vins Domaines GIE - Domaine Spelty, Le Carroi Portier,37500 CRAVANT LES COTEAUX - 37500 - France - SIREN 490280112


Loire Vins Domaines - Domaine Spelty, Le Carroi Portier,37500 CRAVANT LES COTEAUX - 37500 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463780 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.