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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines
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Clos Chapin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Chapin
Loire Vins Domaines, SAS

Numéro de dépôt :
4040136
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
Clos Chapin de Loire Vins Domaines

Présentation de la marque Clos Chapin

Déposée le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clos Chapin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines domicilié(e) 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Vins Domaines, M. Oriot Pierre-Alain domicilié(e) 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Clos Chapin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Chapin est expirée depuis le 14 octobre 2023.

Loire Vins Domaines a également déposé les autres marques suivantes : L'éternelle , Clos de Beaulieu , Domaine Les Marquises , LOIRE VINS DOMAINES , Clos Boissé , Loire Vins Domaines


Loire Vins Domaines, SAS - 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France


Loire Vins Domaines, M. Oriot Pierre-Alain - 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins d'appellation d'origine.