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Marques déposées par Loire-PatrimoineTODO
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Loire-Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Loire-Patrimoine
Loire-Patrimoine, SASU

Numéro de dépôt :
4296376
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2026
Loire-Patrimoine de Loire-Patrimoine

Présentation de la marque Loire-Patrimoine

Déposée le 2 septembre 2016 par Loire-PatrimoineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Loire-Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est Loire-PatrimoineTODO domicilié(e) LES PEUPLIERS - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 825 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE-PATRIMOINE, Mme REDIN PAULINE domicilié(e) LES PEUPLIERS - 49370 - LE LOUROUX-BECONNAIS - France.

La marque Loire-Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire-Patrimoine arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.


Loire-Patrimoine, SASU - LES PEUPLIERS - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France - SIREN 821825007


LOIRE-PATRIMOINE, Mme REDIN PAULINE - LES PEUPLIERS - 49370 - LE LOUROUX-BECONNAIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

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