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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOIRE OFFSET TITOULET
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IMPRESSION FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRESSION FRANÇAISE
LOIRE OFFSET TITOULET, SAS

Numéro de dépôt :
3976358
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
IMPRESSION FRANÇAISE de LOIRE OFFSET TITOULET

Présentation de la marque IMPRESSION FRANÇAISE

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOIRE OFFSET TITOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPRESSION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOIRE OFFSET TITOULET domicilié(e) ZI Méons, 82 rue de La Talaudière, BP 1 - 42964 - SAINT-ETIENNE CDX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 718 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE OFFSET TITOULET, M. d'Arbaumont François domicilié(e) ZI Méons, 82 rue de La Talaudière, BP 1 - 42964 - SAINT-ETIENNE CDX - France.

La marque IMPRESSION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRESSION FRANÇAISE est expirée depuis le 15 janvier 2023.


LOIRE OFFSET TITOULET, SAS - ZI Méons, 82 rue de La Talaudière, BP 1 - 42964 - SAINT-ETIENNE CDX - France - SIREN 382718039


LOIRE OFFSET TITOULET, M. d'Arbaumont François - ZI Méons, 82 rue de La Talaudière, BP 1 - 42964 - SAINT-ETIENNE CDX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; Étant formellement stipulé que ces produits seront exclusivement imprimés en France, sur les presses de Loire Offset Titoulet, imprimeur français, sis à Saint-Étienne, France.