Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMAGIENE
S.A.R.L. LOIRE HYGIENE

Numéro de dépôt :
3689122
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
FORMAGIENE de LOIRE HYGIENE

Présentation de la marque FORMAGIENE

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMAGIENE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE HYGIENE domicilié(e) ZAC Les Volons - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 469 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles PALAY, Cabinet CJA domicilié(e) 5 rue Edouard Martel B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAGIENE est expirée depuis le 4 novembre 2019.

LOIRE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIGIENE , HALT'


S.A.R.L. LOIRE HYGIENE - ZAC Les Volons - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 340469519


Maître Gilles PALAY, Cabinet CJA - 5 rue Edouard Martel B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

– audits, informations et conseils concernant le traitement de l'eau.

– audit du niveau de formation des individus dans le domaine de l'hygiène, des traitements antiparasitaires et du traitement de l'eau ; formation dans le domaine de l'hygiène, des traitements antiparasitaires et du traitement de l'eau ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences et de colloques sur l'hygiène, les traitements antiparasitaires et le traitement de l'eau ; organisation d'expositions à buts éducatifs dans le domaine de l'hygiène, des traitements antiparasitaires et du traitement de l'eau ; publication de livres et/ou de textes d'information sur l'hygiène, les traitements antiparasitaires et le traitement de l'eau.

– études de projets techniques relatifs aux traitements antiparasitaires et au traitement de l'eau.