Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LayonBox
Loire en Layon développement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3780644
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
LayonBox de Loire en Layon développement

Présentation de la marque LayonBox

Déposée le 8 novembre 2010 par l'association loi 1901 Loire en Layon développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LayonBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Loire en Layon développement domicilié(e) BP 1 Place du Champ de Foire - 49380 - THOUARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire en Layon développement domicilié(e) BP 1 Place du Champ de Foire - 49380 - THOUARCE - France.

La marque LayonBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LayonBox est expirée depuis le 8 novembre 2020.

Loire en Layon développement a également déposé les autres marques suivantes : Vallée du Layon


Loire en Layon développement, Association loi 1901 - BP 1 Place du Champ de Foire - 49380 - THOUARCE - France


Loire en Layon développement - BP 1 Place du Champ de Foire - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.