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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE CONFECTION LITERIE
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CARREZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARREZ
LOIRE CONFECTION LITERIE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1398991
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2027

Présentation de la marque CARREZ

Déposée le 12 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE CONFECTION LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE CONFECTION LITERIE domicilié(e) Z.I. Le Triolet, 4 bis rue Louis Soulier - 42390 - VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 888 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CARREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARREZ arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.


LOIRE CONFECTION LITERIE, Société à Responsabilité Limitée - Z.I. Le Triolet, 4 bis rue Louis Soulier - 42390 - VILLARS - France - SIREN 377888011


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2086175 - Publication au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335415 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173221 - Publication au BOPI 1994-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 7 avril 1997 - Changement d'adresse n°235360 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176341 - Publication au BOPI 1994-09-15

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643004 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et plus particulièrement tables, lits, fauteuils de relaxation, mobilier et couchage pour camping et caravane.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage de toutes sortes telles que crin, capoc, duvet, plumes, algues de mer;matières textiles fibreuses brutes et matières synthétiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table et plus spécialement couvertures, dessus de lit, draps, taies d'oreillers et de traversins; tous articles de couchage tels que oreillers, traversins, coussins, couettes, édredons, sacs de couchage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).