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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
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VEGETAL'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETAL'OR
LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3300518
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/06/2014
VEGETAL\'OR de LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque VEGETAL'OR

Déposée le 30 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VEGETAL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1, rue des Charles, FOSSE BELLAY,49700 CIZAY LA MADELEINE - 49700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 895 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.C.E. LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT S.A.R.L. au capital de 7.622,45 euros domicilié(e) Fosse Bellay,49700 CIZAY-LA-MADELEINE - 49700 - France.

La marque VEGETAL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAL'OR est expirée depuis le 30 juin 2014.

LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT , LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT , Loire Compost Fibranjou , Loire Compost Mulch Forestier , Loire Compost Eco Mulch , VEGETAL'OR , Loire Compost Déco Jeux , Loire Compost Déco Mulch


LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT SARL - 1, rue des Charles, FOSSE BELLAY,49700 CIZAY LA MADELEINE - 49700 - France - SIREN 397895624


L.C.E. LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT S.A.R.L. au capital de 7.622,45 euros - Fosse Bellay,49700 CIZAY-LA-MADELEINE - 49700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Compost végétal. Amendement organique. Engrais organique. Support de culture, à savoir : terre pour la culture. Terreau. Transport. Livraison. Epandage. Ensachage. Emballage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.