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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
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Loire Compost Mulch Forestier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loire Compost Mulch Forestier
LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4113800
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
Loire Compost Mulch Forestier de LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque Loire Compost Mulch Forestier

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Loire Compost Mulch Forestier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 895 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, M. GERBIER LUCIEN domicilié(e) 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France.

La marque Loire Compost Mulch Forestier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire Compost Mulch Forestier est expirée depuis le 3 septembre 2024.

LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT , LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT , Loire Compost Fibranjou , VEGETAL'OR , Loire Compost Eco Mulch , VEGETAL'OR , Loire Compost Déco Jeux , Loire Compost Déco Mulch


LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, SARL - 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France - SIREN 397895624


LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, M. GERBIER LUCIEN - 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France


Republication pour erratum - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Errata de la publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; matières tannantes ; Compost végétal, terre pour la culture ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Produits pour litières, bois en grumes, paille fourrage, écorces brutes, terreau, paillis organique issus de copeaux de bois naturels.

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.