Déposée le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Loire Compost Fibranjou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 895 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, M. GERBIER LUCIEN domicilié(e) 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France.
La marque Loire Compost Fibranjou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, SARL - 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France - SIREN 397895624
LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, M. GERBIER LUCIEN - 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France
Republication pour erratum - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Errata de la publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; matières tannantes ; Compost végétal, terre pour la culture ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Produits pour litières, bois en grumes, paille fourrage, écorces brutes, terreau, pailles organique issus de copeaux de bois naturels et d'écorces broyées.
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), recyclage d'ordures et de déchets ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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