Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vélodyssée L'Atlantique en roue libre
Loire-Atlantique Développement, Société publique locale
Comité Départemental du Tourisme (CDT) de Loire Atlantique, Association

Numéro de dépôt :
4060689
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
La Vélodyssée L\'Atlantique en roue libre de Loire-Atlantique Développement

Présentation de la marque La Vélodyssée L'Atlantique en roue libre

Déposée le 10 janvier 2014 par la société Loire-Atlantique Développement et Comité Départemental du Tourisme (CDT) de Loire Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Vélodyssée L'Atlantique en roue libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont la société Loire-Atlantique Développement domicilié(e) 11 rue du Château de l'éraudière, CS 40698 - 44306 - NANTES cedex 3 - France et Comité Départemental du Tourisme (CDT) de Loire Atlantique, Association domicilié(e) 11 rue du château de l'éraudière, CS 40698 - 44306 - NANTES CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire-Atlantique Développement, SPL, Mme PAUVERT Patricia domicilié(e) 11 rue du Château de l'éraudière, CS 40698 - 44306 - NANTES cedex 3 - France.

La marque La Vélodyssée L'Atlantique en roue libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vélodyssée L'Atlantique en roue libre est expirée depuis le 10 janvier 2024.

Loire-Atlantique Développement a également déposé les autres marques suivantes : La Mer en Hiver , Lac de Grand-Lieu, vous n'avez pas fini d'en faire le tour , Lac de Grand-Lieu , Aela


Loire-Atlantique Développement, Société publique locale - 11 rue du Château de l'éraudière, CS 40698 - 44306 - NANTES cedex 3 - France

Comité Départemental du Tourisme (CDT) de Loire Atlantique, Association - 11 rue du château de l'éraudière, CS 40698 - 44306 - NANTES CEDEX 3 - France


Loire-Atlantique Développement, SPL, Mme PAUVERT Patricia - 11 rue du Château de l'éraudière, CS 40698 - 44306 - NANTES cedex 3 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753434 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Inscription le 15 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770424 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.