Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNGAS
LOIRE 2 IS EURL

Numéro de dépôt :
3274915
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2014
SYNGAS de LOIRE 2 IS

Présentation de la marque SYNGAS

Déposée le 20 février 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LOIRE 2 IS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SYNGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LOIRE 2 IS domicilié(e) 21 rue de la Poterie,44640 ST JEAN DE BOISEAU - 44640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 814 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE 2 IS EURL domicilié(e) 21 rue de la Poterie,44640 ST JEAN DE BOISEAU - 44640 - France.

La marque SYNGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNGAS est expirée depuis le 20 février 2014.


LOIRE 2 IS EURL - 21 rue de la Poterie,44640 ST JEAN DE BOISEAU - 44640 - France - SIREN 381814763


LOIRE 2 IS EURL - 21 rue de la Poterie,44640 ST JEAN DE BOISEAU - 44640 - France


Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404241 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.