Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LOIRAU INVESTMENT S. A
/
Grain de bio des Terres de Gaujac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grain de bio des Terres de Gaujac
LOIRAU INVESTMENT S. A., Société constituée selon les lois luxembourgeoises

Numéro de dépôt :
4172456
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
Grain de bio des Terres de Gaujac de LOIRAU INVESTMENT S. A

Présentation de la marque Grain de bio des Terres de Gaujac

Déposée le 10 avril 2015 par la société LOIRAU INVESTMENT S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grain de bio des Terres de Gaujac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société LOIRAU INVESTMENT S. A domicilié(e) 165A Route de Longwy, L 4751 PETANGE - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Grain de bio des Terres de Gaujac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de bio des Terres de Gaujac arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.


LOIRAU INVESTMENT S. A., Société constituée selon les lois luxembourgeoises - 165A Route de Longwy, L 4751 PETANGE - Luxembourg


CABINET MORELLE & BARDOU, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 31 octobre 2019 - Concession de licence n°771726 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-31

Vins issus de l'agriculture biologique.