Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIV
Numéro de dépôt :
1397594
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/07/1996
Présentation de la marque CLIV
Déposée le 15 juillet 1986 par monsieur LOIRAND: Claude Marcel Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIV est expirée depuis le 15 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32