Marque expirée - Marque en non vigueur

LOIBATCH
LOïRA, SASU

Numéro de dépôt :
3676443
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2019
LOIBATCH de LOïRA

Présentation de la marque LOIBATCH

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par LOïRATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIBATCH »

Le déposant est LOïRATODO domicilié(e) Z.A des Landes - Allée du Cers 31850 MONDOUZIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 559 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALAIN MARAND domicilié(e) 42 RUE DES FILATIERS - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIBATCH est expirée depuis le 15 septembre 2019.

LOïRA a également déposé les autres marques suivantes : LOIMAX , LOIPUR , LOIFIX , LOIDISC , LOILYSE , LOIBIO , LOISOL


LOïRA, SASU - Z.A des Landes - Allée du Cers 31850 MONDOUZIL - France - SIREN 498559475


CABINET ALAIN MARAND - 42 RUE DES FILATIERS - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.