Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fougères Football Club FFC
M. Loinsard Guillaume

Numéro de dépôt :
4266995
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2026
Fougères Football Club FFC de Loinsard Guillaume

Présentation de la marque Fougères Football Club FFC

Déposée le 22 avril 2016 par monsieur Loinsard Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fougères Football Club FFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Loinsard Guillaume domicilié(e) La Bignette - 35420 - LA BAZOUGE DU DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fougères Football Club, M. Loinsard Guillaume domicilié(e) La Bignette - 35420 - LA BAZOUGE DU DESERT - France.

La marque Fougères Football Club FFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fougères Football Club FFC arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.


M. Loinsard Guillaume - La Bignette - 35420 - LA BAZOUGE DU DESERT - France


Fougères Football Club, M. Loinsard Guillaume - La Bignette - 35420 - LA BAZOUGE DU DESERT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Activités culturelles.