Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUBAGRI
Loïc TOUBON

Numéro de dépôt :
3805863
Date de dépôt :
13/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2021
TOUBAGRI de Loïc TOUBON

Présentation de la marque TOUBAGRI

Déposée le 13 février 2011 par Loïc TOUBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUBAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Loïc TOUBON domicilié(e) 0 Villiaie - 22230 - LOSCOUET SUR MEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc TOUBON domicilié(e) 0 Villiaie - 22230 - LOSCOUET SUR MEU - France.

La marque TOUBAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUBAGRI est expirée depuis le 13 février 2021.


Loïc TOUBON - 0 Villiaie - 22230 - LOSCOUET SUR MEU - France


Loïc TOUBON - 0 Villiaie - 22230 - LOSCOUET SUR MEU - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.