Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur Loïc SYLVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHITECTURE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Loïc SYLVAIN domicilié(e) 72 rue Cheveul - 94700 - Maisons-Alfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amaury de SAINT AMAND domicilié(e) 16 rue de Condé - 75006 - Paris - France.
La marque ARCHITECTURE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040160.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTURE NUMERIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2023.
M. Loïc SYLVAIN - 72 rue Cheveul - 94700 - Maisons-Alfort - France
M. Amaury de SAINT AMAND - 16 rue de Condé - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés sur tablettes tactiles, téléphones mobiles, ordinateurs) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; détecteurs ; fils électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; relais électriques ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils d'intercommunication ; émetteurs de signaux électroniques ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; tableaux de commande (électricité) ; tableaux de distribution [électricité] ; tableaux de connexion ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; lasers non à usage médical ; transmetteurs téléphoniques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; visiophones ;
Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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