Marque enregistrée - Marque en vigueur

Impulsion scolaire
M. Loïc Quintin de Kercadio

Numéro de dépôt :
4249832
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
Impulsion scolaire de Loïc Quintin de Kercadio

Présentation de la marque Impulsion scolaire

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur Loïc Quintin de Kercadio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Impulsion scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Loïc Quintin de Kercadio domicilié(e) appartement 62, 48 rue Romain Rolland - 31520 - Ramonville St-Agne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loïc Quintin de Kercadio domicilié(e) appartement 62, 48 rue Romain Rolland - 31520 - Ramonville St-Agne - France.

La marque Impulsion scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Impulsion scolaire arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


M. Loïc Quintin de Kercadio - appartement 62, 48 rue Romain Rolland - 31520 - Ramonville St-Agne - France


M. Loïc Quintin de Kercadio - appartement 62, 48 rue Romain Rolland - 31520 - Ramonville St-Agne - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

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