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Marques déposées par monsieur Loïc Plazen
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BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l'artisanat brassicole en Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l'artisanat brassicole en Provence
Monsieur Loïc Plazen
Monsieur César Lhoutellier

Numéro de dépôt :
4399032
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l\'artisanat brassicole en Provence de Loïc Plazen

Présentation de la marque BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l'artisanat brassicole en Provence

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par monsieur Loïc Plazen et monsieur César Lhoutellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l'artisanat brassicole en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur Loïc Plazen domicilié(e) 173 Boulevard National - 13003 - Marseille - France et monsieur César Lhoutellier domicilié(e) 28 Rue Chaix - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur César Lhoutellier domicilié(e) 28 Rue Chaix - 13007 - Marseille - France.

La marque BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l'artisanat brassicole en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC LA BRASSERIE COMMUNALE Comptoir de l'artisanat brassicole en Provence arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


Monsieur Loïc Plazen - 173 Boulevard National - 13003 - Marseille - France

Monsieur César Lhoutellier - 28 Rue Chaix - 13007 - Marseille - France


Monsieur César Lhoutellier - 28 Rue Chaix - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée "FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE" ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée "PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE"  ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "MIEL DE PROVENCE" ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières des vins); vins bénéficiant des appellations d'origine protégées «COTES DE PROVENCE », « COTEAUX D'AIX EN PROVENCE », « COTEAUX VAROIS EN PROVENCE », « LES BAUX DE PROVENCE ou EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DE PROVENCE » et « EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DE PROVENCE» ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « LES ALPES DE HAUTE PROVENCE » et « GENEPI DES ALPES" » ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.