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Marques déposées par Loïc NIVIERE
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la Ferme du Capitole OIES TRADITIONNELLES DU GERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

la Ferme du Capitole OIES TRADITIONNELLES DU GERS
Loïc NIVIERE

Numéro de dépôt :
3574342
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
la Ferme du Capitole OIES TRADITIONNELLES DU GERS de Loïc NIVIERE

Présentation de la marque la Ferme du Capitole OIES TRADITIONNELLES DU GERS

Déposée le 5 mai 2008 par Loïc NIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Ferme du Capitole OIES TRADITIONNELLES DU GERS »

Le déposant est Loïc NIVIERE domicilié(e) 0 LAS TOUN FERME DU CAPITOLE,32450 CASTELNAU BARBARENS - 32450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc NIVIERE domicilié(e) 0 LAS TOUN FERME DU CAPITOLE,32450 CASTELNAU BARBARENS - 32450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ferme du Capitole OIES TRADITIONNELLES DU GERS est expirée depuis le 5 mai 2018.


Loïc NIVIERE - 0 LAS TOUN FERME DU CAPITOLE,32450 CASTELNAU BARBARENS - 32450 - France


Loïc NIVIERE - 0 LAS TOUN FERME DU CAPITOLE,32450 CASTELNAU BARBARENS - 32450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Volailles à savoir oie du Gers sous label rouge ; extrait de viande d'oies du Gers sous label rouge ; oeufs d'oies ; graisses alimentaires ; conserves de viande d'oie du Gers sous label rouge ; foie gras d'oies ; confits d'oies ; plats cuisinés à base d'oies tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Animaux vivants à savoir oies et oisons, ces produits étant issus de la ferme.

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.