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Marques déposées par Loïc MICHEL
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Sphère Biomasse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sphère Biomasse
Loïc MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SPHERE BIOMASSE" en cours de formation
Yann MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SPHERE BIOMASSE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3784088
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
Sphère Biomasse de Loïc MICHEL

Présentation de la marque Sphère Biomasse

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par Loïc MICHEL et Yann MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sphère Biomasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont Loïc MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SPHERE BIOMASSE" en cours de formation domicilié(e) 14 rue Jules Guesde - 92130 - Issy les moulineaux - France et Yann MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SPHERE BIOMASSE" en cours de formation domicilié(e) 14 Jules Guesde - 92130 - Issy les moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc MICHEL domicilié(e) 14 Jules Guesde - 92130 - Issy les moulineaux - France.

La marque Sphère Biomasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sphère Biomasse est expirée depuis le 22 novembre 2020.


Loïc MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SPHERE BIOMASSE" en cours de formation - 14 rue Jules Guesde - 92130 - Issy les moulineaux - France

Yann MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SPHERE BIOMASSE" en cours de formation - 14 Jules Guesde - 92130 - Issy les moulineaux - France


Loïc MICHEL - 14 Jules Guesde - 92130 - Issy les moulineaux - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.