Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NUTRICULTURE LA CUISINE QUI VOUS RESSEMBLE
M. Loic LE THOER M. François BERGER M. Patrick DENOUX M. GABRIEL SERERO Association ARPEGE, association M. Mathieu BARREAU M. GERIC BONNIER M. Julien LEROUXEL M. WEILER Christian
Numéro de dépôt :
4024135
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NUTRICULTURE LA CUISINE QUI VOUS RESSEMBLE
Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par monsieur Loic LE THOER, monsieur François BERGER, monsieur Patrick DENOUX, monsieur GABRIEL SERERO, l'association loi 1901 ARPEGE, monsieur Mathieu BARREAU, monsieur GERIC BONNIER, monsieur Julien LEROUXEL, monsieur WEILER Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUTRICULTURE LA CUISINE QUI VOUS RESSEMBLE »
Les déposants sont monsieur Loic LE THOER domicilié(e) 1 Place de l'église - 16150 - CHASSENON - France, monsieur François BERGER domicilié(e) 19 rue Junien RIGAUD - 87200 - Saint-JUNIEN - France, monsieur Patrick DENOUX domicilié(e) 8 rue DUPUY du GREZ - 31100 - TOULOUSE - France, monsieur GABRIEL SERERO domicilié(e) 9 Rue Sainte BEUVE - 1005 - LAUSANNE - Suisse, l'association loi 1901 ARPEGE domicilié(e) 42 Avenue de la confrérie - 1008 - PRILLY - Suisse, monsieur Mathieu BARREAU domicilié(e) résidence Bérénice, 2 rue du mas blanc - 87100 - LIMOGES - France, monsieur GERIC BONNIER domicilié(e) le bourg - 16310 - MASSIGNAC - France, monsieur Julien LEROUXEL domicilié(e) 9 rue Sainte BEUVE - 1005 - LAUSANNE - Suisse, monsieur WEILER Christian domicilié(e) 42 Avenue de la confrérie, CP 112 - 1008 - PRILLY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François BERGER domicilié(e) 19 rue Junien RIGAUD - 87200 - Saint-JUNIEN - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Loic LE THOER - 1 Place de l'église - 16150 - CHASSENON - France
M. François BERGER - 19 rue Junien RIGAUD - 87200 - Saint-JUNIEN - France
M. Patrick DENOUX - 8 rue DUPUY du GREZ - 31100 - TOULOUSE - France
M. GABRIEL SERERO - 9 Rue Sainte BEUVE - 1005 - LAUSANNE - Suisse
Association ARPEGE, association - 42 Avenue de la confrérie - 1008 - PRILLY - Suisse
M. Mathieu BARREAU - résidence Bérénice, 2 rue du mas blanc - 87100 - LIMOGES - France
M. GERIC BONNIER - le bourg - 16310 - MASSIGNAC - France
M. Julien LEROUXEL - 9 rue Sainte BEUVE - 1005 - LAUSANNE - Suisse
M. WEILER Christian - 42 Avenue de la confrérie, CP 112 - 1008 - PRILLY - Suisse
M. François BERGER - 19 rue Junien RIGAUD - 87200 - Saint-JUNIEN - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628873 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; audits en matière d'énergie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Services médicaux ; services de médecine alternative.
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