Marque enregistrée - Marque en non vigueur

usitab
M. Loïc LE DOUSSAL

Numéro de dépôt :
4012990
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
usitab de Loïc LE DOUSSAL

Présentation de la marque usitab

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par monsieur Loïc LE DOUSSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « usitab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Loïc LE DOUSSAL domicilié(e) 13 Boulevard Maréchal Foch - 84170 - Monteux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loïc LE DOUSSAL domicilié(e) 13 Boulevard Maréchal Foch - 84170 - Monteux - France.

La marque usitab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque usitab est expirée depuis le 17 juin 2023.


M. Loïc LE DOUSSAL - 13 Boulevard Maréchal Foch - 84170 - Monteux - France


M. Loïc LE DOUSSAL - 13 Boulevard Maréchal Foch - 84170 - Monteux - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.