Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOVAL
Monsieur Loïc LE CALVEZ

Numéro de dépôt :
96620897
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque FLOVAL

Déposée le 9 avril 1996 par monsieur Loïc LE CALVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est monsieur Loïc LE CALVEZ domicilié(e) 11 rue Jules FERRY, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque FLOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOVAL est expirée depuis le 9 avril 2006.


Monsieur Loïc LE CALVEZ - 11 rue Jules FERRY, 29200 BREST - France


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Charbon de bois, copeaux de bois pour l'allumage, bois à brûler.Sciure de bois, copeaux de bois.Arbres de Noël, sapins de Noël, arbustes

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.