Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par monsieur Loïc JEANNIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSER CONCEPTEUR D IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est monsieur Loïc JEANNIN domicilié(e) 2 GRAMMONT - 45210 - La selle sur le bied - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur M. Loic JEANNIN domicilié(e) 2 GRAMMONT - 45210 - La selle sur le bied - France.
La marque OSER CONCEPTEUR D IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSER CONCEPTEUR D IDEES est expirée depuis le 18 mars 2023.
M. Loïc JEANNIN - 2 GRAMMONT - 45210 - La selle sur le bied - France
Monsieur M. Loic JEANNIN - 2 GRAMMONT - 45210 - La selle sur le bied - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728035 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11
Dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
