Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIF BOAT
M. Loic HERBRETEAU

Numéro de dépôt :
3902336
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
CREATIF BOAT de Loic HERBRETEAU

Présentation de la marque CREATIF BOAT

Déposée le 5 mars 2012 par monsieur Loic HERBRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CREATIF BOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Loic HERBRETEAU domicilié(e) Parc économique de la louchette - 79380 - La Forêt sur Sèvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loic HERBRETEAU domicilié(e) Parc économique de la louchette - 79380 - La Forêt sur Sèvre - France.

La marque CREATIF BOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIF BOAT est expirée depuis le 5 mars 2022.


M. Loic HERBRETEAU - Parc économique de la louchette - 79380 - La Forêt sur Sèvre - France


M. Loic HERBRETEAU - Parc économique de la louchette - 79380 - La Forêt sur Sèvre - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625532 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).