Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSULA HERI 799
loic GRASLAN

Numéro de dépôt :
3861070
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
INSULA HERI 799 de loic GRASLAN

Présentation de la marque INSULA HERI 799

Déposée le 23 septembre 2011 par loic GRASLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSULA HERI 799 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est loic GRASLAN domicilié(e) 5 rue Boucharde - 85330 - Noirmoutier en l'île - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, loic GRASLAN domicilié(e) 5 rue Boucharde - 85330 - Noirmoutier en l'île - France.

La marque INSULA HERI 799 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSULA HERI 799 est expirée depuis le 23 septembre 2021.


loic GRASLAN - 5 rue Boucharde - 85330 - Noirmoutier en l'île - France


loic GRASLAN - 5 rue Boucharde - 85330 - Noirmoutier en l'île - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.