Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOGREEN
M. loic descheemaeker

Numéro de dépôt :
3975391
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
INNOGREEN de loic descheemaeker

Présentation de la marque INNOGREEN

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par monsieur loic descheemaeker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur loic descheemaeker domicilié(e) 200 RUE DE ROUBAIX, BP 32000 - 59203 - TOURCOING CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. loic descheemaeker domicilié(e) 200 RUE DE ROUBAIX, BP 32000 - 59203 - TOURCOING CEDEX - France.

La marque INNOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOGREEN est expirée depuis le 17 janvier 2023.

loic descheemaeker a également déposé les autres marques suivantes : aestus concept , aestus


M. loic descheemaeker - 200 RUE DE ROUBAIX, BP 32000 - 59203 - TOURCOING CEDEX - France


M. loic descheemaeker - 200 RUE DE ROUBAIX, BP 32000 - 59203 - TOURCOING CEDEX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.