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Marques déposées par Loïc Depecker
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perso
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

perso
Loïc Depecker

Numéro de dépôt :
3703920
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
perso de Loïc Depecker

Présentation de la marque perso

Déposée le 11 janvier 2010 par Loïc Depecker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « perso »

Le déposant est Loïc Depecker domicilié(e) 5 avenue Armand Rousseau - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc Depecker domicilié(e) 5 avenue Armand Rousseau - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Loïc Depecker a également déposé les autres marques suivantes : phone


Loïc Depecker - 5 avenue Armand Rousseau - 75012 - PARIS - France


Loïc Depecker - 5 avenue Armand Rousseau - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 1 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541782 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542718 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.