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Marques déposées par LOIC CUVELIER
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CSF CAP SPORT FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CSF CAP SPORT FRANCE
LOIC CUVELIER

Numéro de dépôt :
3469374
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/2016
CSF CAP SPORT FRANCE de LOIC CUVELIER

Présentation de la marque CSF CAP SPORT FRANCE

Déposée le 14 décembre 2006 par LOIC CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CSF CAP SPORT FRANCE »

Le déposant est LOIC CUVELIER domicilié(e) 1 IMPASSE DES CORMORANS,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIC CUVELIER domicilié(e) 1 IMPASSE DES CORMORANS,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSF CAP SPORT FRANCE est expirée depuis le 14 décembre 2016.

LOIC CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL DU SPORT ET LOISIRS , SPORT EXPO , PROEVENT FRANCE


LOIC CUVELIER - 1 IMPASSE DES CORMORANS,31400 TOULOUSE - 31400 - France


LOIC CUVELIER - 1 IMPASSE DES CORMORANS,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.