Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMO TV la mémoire de la télévision
Mr Loïc Constant Joseph CHEVILLARD

Numéro de dépôt :
3016625
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque MEMO TV la mémoire de la télévision

Déposée le 20 mars 2000 par monsieur Loïc Constant Joseph CHEVILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMO TV la mémoire de la télévision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est monsieur Loïc Constant Joseph CHEVILLARD domicilié(e) 1 PLACE DE L'EUROPE 192, 35700 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mc Loïc CHEVILLARD - France.

La marque MEMO TV la mémoire de la télévision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO TV la mémoire de la télévision est expirée depuis le 20 mars 2010.

Loïc Constant Joseph CHEVILLARD a également déposé les autres marques suivantes : MÉMOTV La Mémoire du petit écran


Mr Loïc Constant Joseph CHEVILLARD - 1 PLACE DE L'EUROPE 192, 35700 RENNES - France


Mc Loïc CHEVILLARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Produits d'imprimerie. Véhicules : appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Jeux jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].